Les nouvelles formes d’accession sociale : s’inspirer pour innover – Publication d’une étude des Coop’HLM

Les initiatives sont classées dans l’étude en cinq catégories.

Pour de nombreuses coopératives d’HLM, l’accession sociale et l’innovation en la matière font partie de leur raison d’être. C’est ce qui les a conduits à développer divers modèles, depuis le mouvement des Castors de l’après Seconde Guerre mondiale jusqu’au Bail Réel Solidaire ces dernières années. En effet, en raison des différentes crises et des évolutions réglementaires et technologiques, il a été nécessaire aux coopératives de repenser leurs modes de production.

Aujourd’hui, pour répondre aux besoins de leurs futurs accédants, les coopératives peuvent s’inspirer de ce que d’autres acteurs, HLM, mais aussi privés, ont cherché à développer. Dans le but d’aider les coopératives à aller de l’avant, la Fédération a réalisé une étude intitulée « Les nouvelles formes d’accession à la propriété ».

Un panorama d’initiatives variées, qui sont pour la plupart encore en cours de développement et d’expérimentation, y sont décrites et analysées. Pour donner des pistes de réflexion aux coopératives, l’étude indique, pour chaque modèle, les avantages et les inconvénients de celui-ci, ainsi qu’une évaluation globale de sa pertinence. Cette dernière prend en compte la facilité à comprendre le dispositif, la faisabilité financière pour les ménages, la reproductibilité du modèle pour les coopératives et la plus-value sociale du projet. En dernière partie, nous proposons également des simulations économiques pour évaluer l’impact concret qu’offrent ces dispositifs. 

Les initiatives sont classées dans l’étude en cinq catégories. Dans chacune d’entre elles, les coopératives retrouveront en premier lieu, un modèle qui leur est connu, et qui servira de comparatif avec les nouveaux dispositifs mis en lumière dans un second temps. 

Ces catégories sont les suivantes : 

  • Tout d’abord les formes d’accession accompagnées
    • La VEFA à vocation sociale,
    • Le co-investissement de Virgil,
  • Puis celles qui proposent une phase locative
    • Le PSLA, 
    • Le démembrement de la propriété par Perl, 
    • Le « leasing immobilier » d’In’li,
  • Ensuite celles structurées autour de la dissociation
    • Le BRS, 
    • Le Coop Foncier, 
    • La « Flexipropriété » du groupe La Française,
  • Suivi de celles promouvant une autre forme d’habiter
    • La foncière citoyenne d’Habitat & Partage,
    • Le projet « Cologe » d’Ellyx,
  • Et enfin les formes qui sont des alternatives au crédit immobilier
    • La SCIAPP, 
    • Le modèle d’Acqer,
    • Le « micro-immobilier » de Qlay.

Si vous souhaitez avoir accès à cette étude ou obtenir un complément d’information, veuillez adresser un email à Juliette Grenier, à l’adresse suivante : juliette.grenier@hlm.coop