Ressources

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Conseil Fédéral, pour information

Paris, le 23 septembre 2002

JMV/ci/circulaire n°140-02

Objet : administration des SCP d'Hlm

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,
 

Edité en Septembre 2002 - 104 pages
Prix de vente : 10 euros

Ce guide a pour ambition de donner aux maîtres d'ouvrages en accession et en locatif les clés d'une démarche réussie de prise en compte des préoccupations du développement durable dans la conception et la gestion de leurs programmes immobiliers. Après une approche des grands thèmes soulevés par le développement durable, cet ouvrage décortique plusieurs opérations de promotion en insistant sur les modes de prise en compte de la qualité environnementale. Il s'agit d'un outil sans équivalent dans le Mouvement Hlm.

Edité en Août 2002 par ARECOOP - 44 pages
Prix de vente : 10 euros

Le Président

JMV/mb circulaire n° 86.02

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Sociétés Coopératives de Location-Attribution,
Conseil Fédéral, pour information.

Paris, le 12 juin 2002

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'Hlm,
Conseil Fédéral, pour information

VL/ci circulaire n°82/02

Objet : Formation

Paris, le 3 juin 2002

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm
Sociétés Coopératives de Location attribution
Conseil fédéral, pour information
 
JLD/JMV/mb circulaire n° 39/02
 
Objet :   protocole du 28/03/02

Paris, le 5 avril 2002

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

INTRODUCTION

Destinataire :

Ensemble des Sociétés Coopératives ,
Conseil Fédéral pour information

Paris, le 1er mars 2002

JMV/ci/24/02
 
Objet : recommandation générale relative aux prêts aux salariés et dirigeants sociaux
 

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

Nous souhaitons vous inviter à la plus grande vigilance en ce qui concerne la faculté pour une coopérative d'Hlm de consentir des avances et prêts à ses salariés, voire à ses dirigeants sociaux.

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'Hlm,
Conseil Fédéral, pour information

VL/ci/circulaire n°09/02

Objet : Prime à l'accession très sociale

Paris, le 22 janvier 2002
 

Auteur : Anil, janvier 2002 - 13 pages

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm
Sociétés Coopératives de Location-Attribution
Conseil Fédéral, pour information

JMV/ci/circ-06/02

PARIS, le 17 janvier 2002

Objet : Loi NRE/cumul mandats/dérogation

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'Hlm,
Conseil Fédéral, pour information

JMV/VL/ci circulaire n°02/02

Objet : Prime à l'Accession Très Sociale

Paris, le 9 janvier 2002

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'Hlm,
Conseil Fédéral, pour information

JLD/JMV/mb/circulaire n°96.01

Objet : Prime à l'Accession Très Sociale

Paris, le 5 novembre 2001

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

Destinataires :

Sociétés Coopératives de Production d'Hlm,
Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'Hlm,
Conseil Fédéral, pour information

JMV/ASG/Circ.84-01

Paris, le 20 septembre 2001

Objet : Loi " Nouvelles Régulations Economiques "

Destinataires :

· Sociétés Coopératives de Production d'HLM,
. Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'HLM

DP/VL/Circ. 66-01

Paris, le 29 juin 2001

Objet : Convention collective nationale
Modifications apportées à l'article 27 e) Intéressement
Mémento pratique convention collective

Auteur : ANIL, 2001
12 pages

Auteur : Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations

Mai 2001 - 70 pages

Destinataires :

· Sociétés Coopératives de Production d'HLM,
. Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'HLM

MA/VL/CP 32 - 2001

Paris, le mardi 20 mars 2001

Madame, Monsieur, le Président,
Madame, Monsieur, le Directeur,

Plus de 70 directeurs ont répondu présent à l'invitation conjointe de la Fédération et de Colmar Habitat d'assister, les 18 et 19 janvier dernier, à la 17ème édition des " rencontres des directeurs de coopératives d'Hlm ".

Destinataires :

JMV/VL/cir. 78 - 2000

· Sociétés Coopératives de Production d'HLM,
· Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'HLM,
· Conseil Fédéral.

Paris, le 18 septembre 2000
 

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,
 

Destinataires :

· Sociétés Coopératives de Production d'HLM,
· Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'HLM,
· Conseil Fédéral.

JMV/VL/cir. - 66 - 2000

Paris, le 2 aout 2000

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

Destinataires :

· Sociétés Coopératives de Production d'HLM,
· Sociétés Coopératives de Location-Attribution d'HLM,
· Conseil Fédéral.

MA/CG/CP - cir. n°49 - 2000

Paris, le 12 mai 2000

Objet : crédit immobilier

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,

Nous avons été alertés par le Directeur Général de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction sur le caractère illégal des tableaux d'amortissement de prêts consentis par certaines sociétés coopératives.

(article paru dans Actualités HLM du 15 février 1999)

C'est à Annecy que s'est tenue, les 14 et 15 janvier, la Xvème rencontre des directeurs de coopératives d'HLM.

Le 13 janvier 1908, 50 coopératives d'HBM décident de s'unir pour faire valoir leurs différences... C'est ainsi que naquit la plus ancienne fédération HLM. 90 ans après, les 157 sociétés coopératives d'HLM poursuivent leur mission en faveur du logement des ménages modestes.

Destinataires :

Sociétés Coopératives d'HLM de Location-Attribution

Paris, le 18 août 1998

JMV/JLK/CMG/137-98

Objet: Transformation de S.C.L.A. en S.C.P.

Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,